Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 septembre 1999, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :
REPRESENTANTS DES REGIONS

Basse-Normandie
Titulaire : M. Thoury (Michel).
Suppléant : M. Anger (Didier).

Bourgogne
Titulaire : M. Delprat (Michel).
Suppléant : M. Morel (Philippe).

Centre
Titulaire : Mme Hessel (Birgitta).
Suppléant : M. Caré (François).

Champagne-Ardenne
Titulaire : M. Douadi (Jacques).
Suppléant : M. Mathieu (Pierre).

Haute-Normandie
Titulaire : M. Destans (Jean-Louis).
Suppléant : M. Girod (Jean-Pierre).

Ile-de-France
Titulaire : M. Rist (Alain).
Suppléant : Mme Constantin (Myriam).

Picardie
Titulaire : M. Vadepied (Guy).
Suppléant : M. Gewerc (Claude).
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS

Pour la région Basse-Normandie
Calvados
Titulaire : M. de Bourgoing (Philippe).
Suppléant : M. Lebrun (Xavier).

Manche
Titulaire : M. Halbecq (Claude).
Suppléant : M. Ganné (Michel).

Orne
Titulaire : M. Debotté (Alain).
Suppléant : M. Romain (Guy).

Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire : M. Sauvadet (François).
Suppléant : M. Julien (Henri).

Nièvre
Titulaire : M. Joly (Patrice).
Suppléant : M. Signe (René-Pierre).

Yonne
Titulaire : M. Bourras (Guy).
Suppléant : M. Bonnet (André).

Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire : M. Grandon (Jean).
Suppléant : Mme Pesnot (Catherine).

Loiret
Titulaire : M. Point (Daniel).
Suppléant : M. Alaux (René).

Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire : M. Marchet (Michel).
Suppléant : M. Vuibert (Michel).

Aube
Titulaire : M. Galley (Robert).
Suppléant : M. Roche (Michel).

Marne
Titulaire : M. Leveaux (Robert).
Suppléant : M. Lecourtier (Michel).

Haute-Marne
Titulaire : M. Henry (Robert).
Suppléant : M. Maillot (Denis).

Pour la région Haute-Normandie
Eure
Titulaire : M. Poniatowski (Ladislas).
Suppléant : M. Desson (Serge).

Seine-Maritime
Titulaire : M. Verhaeghe (Albert).
Suppléant : M. Revet (Charles).

Pour la région Ile-de-France
Paris
Titulaire : M. Finel (Lucien).
Suppléant : M. Legaret (Jean-François).

Seine-et-Marne
Titulaire : M. Satiat (Dominique).
Suppléant : M. Petruzzi (Tino).

Yvelines
Titulaire : M. Amouroux (Pierre).
Suppléant : M. Bel (Jean-François).

Essonne
Titulaire : M. Champion (Pierre).
Suppléant : M. Chardine (Joël).

Hauts-de-Seine
Titulaire : M. Wolf (Henry).
Suppléant : M. Subrini (Paul).

Seine-Saint-Denis
Titulaire : M. Grégoire (Raphaël).
Suppléant : M. Popelin (Pascal).

Val-de-Marne
Titulaire : M. Goupil (René).
Suppléant : M. Benisti (Jacques-Alain).

Val-d'Oise
Titulaire : M. Lainé (Gabriel).
Suppléant : M. Daffix (Roland).

Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire : M. Vannerot (Yvon).
Suppléant : M. Biwer (Claude).

Pour la région Picardie
Aisne
Titulaire : M. Thomas (Jean-Jacques).
Suppléant : M. Larangot (Jacques).

Oise
Titulaire : M. Guludec (Jean).
Suppléant : M. Gonnot (François-Michel).

Département(s) représenté(s) au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire : M. Woimant (Michel).
Suppléant : M. Caron (Paul).
REPRESENTANTS DES COMMUNES

Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Merville (Denis).
Suppléant : M. Kaltenbach (Jean).

Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Meraud (Daniel).
Suppléant : M. Duncombe (Luc).
Titulaire : Mme Mobuchon (Florence).
Suppléant : M. Baroin (François).

Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Santini (André).
Suppléant : M. Baguet (Pierre-Christophe).
Titulaire : M. Duron (Philippe).
Suppléant : M. Zimeray (François).

Etablissements publics de coopération intercommunale
Titulaire : M. Larmanou (Marcel).
Suppléant : M. Leho (Daniel).

Commission locale de l'eau
Titulaire : M. Pelletant (François).
Suppléant : M. Dupille (Philippe).

Autres
Titulaire : M. Frard (Daniel).
Suppléant : M. Cartelet (Michel).
Titulaire : M. Grimbert (Christian).
Suppléant : M. Sylla (Jean).
Titulaire : M. Jourdain (Dominique).
Suppléant : M. Gloaguen (Jean).
Titulaire : M. Marcovitch (Daniel).
Suppléant : M. Frances (Yves).
Titulaire : M. Sourisseau (Gérard).
Suppléant : M. Michelot (Philippe).
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS

Agriculture
Titulaire : M. Deslandes (Serge).
Suppléant : M. Legras (François).
Titulaire : M. Pinard (Dominique).
Suppléant : M. Masson (Jacques).
Titulaire : M. Regnault (Joël).
Suppléant : M. Riche (Marc).
Titulaire : M. Ruelle (Michel).
Suppléant : M. Leluc (Jean-Marc).
Titulaire : M. Berteloot (Gérard).
Suppléant : M. Hyest (Emmanuel).

Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Ancelin (Gérard).
Suppléant : M. Bredeau (Michel).
Titulaire : M. Jeannot (Jack).
Suppléant : M. Sarteau (Léopold).
Titulaire : M. Remondière (Louis).
Suppléant : M. Bourgeois (Pierre).

Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire : Mme Hoydrie (Monique).
Suppléant : M. Tannier (Max).

Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire : M. Godefroy (Jacques).
Suppléant : M. Maheut (Alexis).

Batellerie
Titulaire : M. Houyvet (Jean).
Suppléant : M. Pacalin (Christian).

Tourisme
Titulaire : M. Laurent (Denis).
Suppléant : M. Feron (Marcel).

Industrie
Industries chimiques et pétrolières :
Titulaire : M. Michelier (Pierre).
Suppléant : M. Bayle (Gérard).
Titulaire : M. Pigeaud (Jean-Marie).
Suppléant : M. Lecussan (Christian).
Titulaire : M. Frangeul (Jean-Louis).
Suppléant : M. Salomon (Alain).
Industries agricoles et alimentaires :
Titulaire : M. Leroy (Jean-Yves).
Suppléant : M. Sailly (Michel).
Industries textiles :
Titulaire : M. Baillot (Edouard).
Suppléant : M. David (Jean).
Industries mécaniques et électriques :
Titulaire : M. Giard (Philippe).
Suppléant : M. Gambelli (Franck).
Titulaire : M. Gillet (Stéphane).
Suppléant : M. Pleynet (Jean-Louis).
Industries de papiers-cartons et celluloses :
Titulaire : M. Chatillon (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Vermeersch (Jean-Michel).
Titulaire : M. Briday (Michel).
Suppléant : M. Renard (Bernard).
Industries sidérurgiques :
Titulaire : M. Laprun (Christophe).
Suppléant : M. Petit (Jacques).
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles :
Titulaire : Mme Lesage (Isabelle).
Suppléant : M. Desanlis (Jehan).
Titulaire : M. Baley (Didier).
Suppléant : M. Cornu (Hubert).
PME-PMI ou activités artisanales raccordées aux réseaux publics d'assainissement :
Titulaire : M. Ferret (Jacques).
Suppléant : M. Bourgeois (Julien).
Industries sables et carrières - matériaux de construction :
Titulaire : M. Colson (Arnaud).
Suppléant : M. Beranger (Christian).
Industries diverses :
Titulaire : M. Landais (Claude).
Suppléant : M. Leclerc (Norbert).
Titulaire : M. Simond (Didier).
Suppléant : M. Jacquemard (Jean-Robert).
Titulaire : Mme de Chavagnac (Véronique).
Suppléant : M. Notin (Yves).

Producteurs d'électricité
Titulaire : M. Vicaud (Alain).
Suppléant : M. Desroches (Bernard).

Distributeurs d'eau
Titulaire : M. Girardot (Paul-Louis).
Suppléant : M. Caille (Daniel).
Titulaire : M. Payen (Gérard).
Suppléant : M. Greco (Jean-Luc).

Consommateurs d'eau
Titulaire : M. Schockaert (Bernard).
Suppléant : M. Clostre (André).
Titulaire : Mme Esterlingot (Claudine).
Suppléante : Mme Prevosteau (Colette).
Titulaire : M. Buchet (Michel).
Suppléant : M. Cousot (Georges).
Titulaire : M. Pareyn (Claude).
Suppléant : M. Laye (Robert).

Associations de protection de la nature
Titulaire : Mme Elsen (Liliane).
Suppléant : M. Brossard (Jacques).
Titulaire : Mme Bernard (Josette).
Suppléant : M. Loyer (Jean-Loïc).
Titulaire : M. Yon (Daniel).
Suppléant : M. de Bruyn (Hubert).
Titulaire : M. Dechamps (Claude).
Suppléant : M. Le Henaff (Hervé).
Titulaire : M. Minvielle (Erwann).
Suppléant : M. Olivier (Michel).
Titulaire : M. Graffin (Vincent).
Suppléante : Mme Krahenbuhl (Micheline).

Personnes compétentes
Titulaire : M. Saglio (Jean-Fançois).
Suppléant : M. Hirtz (Jean-Marie).
Titulaire : M. de Marsily (Ghislain).
Suppléant : M. Monjour (Loïc).
Titulaire : M. Lefeuvre (Jean-Claude).
Suppléante : Mme Gastaldo (Sylviane).
REPRESENTANTS DE L'ETAT
Au titre des ministères respectivement chargés de :

L'environnement
Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Ile-de-France, délégué de bassin Seine-Normandie.
Suppléant : l'adjoint du directeur régional de l'environnement de la région Ile-de-France, délégué de bassin Seine-Normandie.

L'aménagement du territoire
Titulaire : le chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale pour « l'eau et le territoire ».
Suppléant : le conseiller auprès du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale pour « l'eau et le territoire ».

La santé
Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique Seine-Normandie, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Ile-de-France.
Suppléant : l'ingénieur régional du génie sanitaire, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Haute-Normandie.

L'intérieur
Titulaire : le préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France.
Suppléant : le chargé de mission auprès du préfet de la région Ile-de-France.

L'industrie
Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Ile-de-France.
Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie.

L'agriculture
Titulaire : l'ingénieur général du bassin Seine-Normandie.
Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Ile-de-France.

Le budget
Titulaire : le receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région Ile-de-France.
Suppléant : le fondé de pouvoir du receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région Ile-de-France.

La consommation
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Ile-de-France.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Ile-de-France.

Les transports
Titulaire : l'inspecteur général coordonnateur du bassin de la Seine.
Suppléant : le chef du service de navigation de la Seine.

L'habitat
Titulaire : l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Ile-de-France.
Suppléant : le directeur régional de l'équipement de la région Ile-de-France.

La mer
Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes du Havre.
Suppléant : le chef du service maritime de la Seine-Maritime, directeur du Port autonome de Rouen.

Le tourisme
Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Normandie.
Suppléant : le chargé de mission auprès du délégué régional au tourisme de la région Normandie.

La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Ile-de-France.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Ile-de-France.

Préfets
Le préfet de la région Ile-de-France.
Le préfet de la région Picardie.
Le préfet de la région Haute-Normandie.
Le préfet de la région Basse-Normandie.
Le préfet de la région Champagne-Ardenne.
Le préfet de la région Bourgogne.
Le préfet de la région Centre.
Le préfet du département de la Meuse.
REPRESENTANTS DES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS

Pour la région Basse-Normandie
Titulaire : M. Bailhache (Rémi).
Suppléant : M. Leboucher (Philippe).

Pour la région Bourgogne
Titulaire : M. Thomas (André).
Suppléante : Mme Daguin (Bernadette).

Pour la région Centre
Titulaire : M. Lirochon (Philippe).
Suppléant : M. Barnagaud (Jean-Pierre).

Pour la région Champagne-Ardenne
Titulaire : M. Heydecker (Jacques).
Suppléant : M. Bozzolini (Jacques).

Pour la région Haute-Normandie
Titulaire : M. Bocquet (Jacques).
Suppléant : M. Barbosa (Patrick).

Pour la région Ile-de-France
Titulaire : M. Levaux (Philippe).
Suppléant : M. Andreassian (Jean-Michel).

Pour la région Picardie
Titulaire : M. Hervé (André).
Suppléant : M. de la Maisonneuve (Ivan).